Avant la réunion
Préparez la convocation avec les informations pratiques, l’ordre du jour et les documents à consulter. Vérifiez les modalités prévues par vos statuts.
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Préparez les documents de votre réunion dans l’ordre : annoncer l’assemblée, organiser la représentation des membres, puis consigner les échanges et les décisions. Ces trames sont des points de départ à adapter aux statuts et au fonctionnement de votre association.
Relire les statuts et le règlement intérieur avant de préparer la réunion.
Définir la date, le lieu, les destinataires et un ordre du jour précis.
Prévoir la prise de notes pour retranscrire fidèlement les décisions et les votes.
Préparez une invitation avec un ordre du jour précis et les informations pratiques pour vos adhérents. Ce modèle original doit être adapté aux statuts de l’association ; il n’impose aucun délai ni quorum universel.
Rédigez un mandat nominatif pour vous faire représenter à une assemblée associative, lorsque les statuts le permettent. Ce modèle original précise la réunion concernée et laisse visibles les limites du mandat.
Consignez les participants, les résolutions et les résultats réellement constatés pendant votre assemblée. Cette trame originale de procès-verbal s’adapte aux règles de votre association ; elle ne fixe pas de quorum ni de majorité.
Repérez votre situation pour choisir un modèle ou un formulaire adapté, puis consultez les conseils de la fiche avant de le compléter.
Préparez la convocation avec les informations pratiques, l’ordre du jour et les documents à consulter. Vérifiez les modalités prévues par vos statuts.
Si les règles de votre association permettent la représentation, adaptez le modèle de pouvoir avec les identités et l’assemblée concernée.
Complétez le procès-verbal à partir des notes et des résultats constatés. Distinguez les projets discutés des décisions effectivement adoptées.
Modèle de statuts à compléter pour une association régie par la loi de 1901.
Formulaire pour déclarer la création d'une association en France.
Déclarer les modifications d'une association au greffe (titre, objet, siège, dissolution).
Commencez par relire les règles de l’association, puis préparez la convocation et son ordre du jour. Le modèle de procès-verbal peut être préparé à l’avance, mais les décisions et les résultats se complètent à partir de la réunion réelle.
Vérifiez d’abord ce que prévoient vos statuts et votre règlement intérieur. La fiche du modèle explique les points à vérifier avant de proposer une représentation.
Non. L’ordre du jour annonce les sujets à traiter ; le procès-verbal retrace ce qui a été examiné et décidé. Adaptez la trame aux échanges et aux résultats de votre assemblée.
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